accueil
trOps Le protocole
- Le protocole (format RTF) - Journal Officiel du 12 juillet 2003 , du 8 novembre 2003 , - Rapports et propositions à l'assemblée nationale - un rapport de la cour des comptes en 2002 (lien mort) : http://www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/publications/rapports/rp2002/RAP_PRES_REP_2002_9.html#ancre0_895855 - Le rapport Latarget (PDF) - Une parodie de Tintin, Le journal du capitalisme : Les intermittents - Une page intéressante du site Service-Public.fr : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2261.html (lien mort) - un mémo-protocole du 23 novembre 2003 - Une analyse - Une autre - conclusion - synthèse - Une explication - Le protocole est-il contraire à la Constitution ? - Un tableau pour les calculs - Un commentaire de janvier 2003 : http://www.hns-info.net/article.php3?id_article=2230 (lien mort) - Un argumentaire simple et clair dénonçant le protocole - Un autre texte argumentaire - Un nouveau calcul ( arrêt du 25 novembre 1999) - Un tract explicatif clair, fait par les interluttants du Loiret, avec possibilité de le modifier et de l'imprimer en recto-verso au format A3 - une précision à propos des congés maladie - un espoir - une photo qui résume un avis qui n'engage que leurs auteures anonymes :-) tract du SFA (format RTF) |